Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHROLL LE RECYCLAGE ET BIEN DAVANTAGE
SCHROLL, SAS

Numéro de dépôt :
3757750
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2020
SCHROLL LE RECYCLAGE ET BIEN DAVANTAGE de SCHROLL

Présentation de la marque SCHROLL LE RECYCLAGE ET BIEN DAVANTAGE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHROLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCHROLL LE RECYCLAGE ET BIEN DAVANTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHROLL domicilié(e) 6 RUE DE CHERBOURG - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 193 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHROLL domicilié(e) 6 RUE DE CHERBOURG - 67100 - STRASBOURG - France.

La marque SCHROLL LE RECYCLAGE ET BIEN DAVANTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHROLL LE RECYCLAGE ET BIEN DAVANTAGE est expirée depuis le 30 juillet 2020.

SCHROLL a également déposé les autres marques suivantes : RECYBIO LE RETOUR A LA TERRE DE VOS BIODECHETS , COMPTOIR RECYCLAGE DES EMBALLAGES


SCHROLL, SAS - 6 RUE DE CHERBOURG - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 325193373


SCHROLL - 6 RUE DE CHERBOURG - 67100 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 24 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584768 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractes d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Meulage ; Services de gravure ; Galvanisation ; Traitement de tissus ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Stylisme(esthétique industrielle).